Home Rechercher  M’enregistrer
* * * * *
Nous sommes le Mer 06 Juil 2022 à 12:15

Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ]




Poster un nouveau sujet Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas modifier de messages ou poster de réponse.  [ 1 message ] 
Auteur Message
 Sujet du message: Charte des Petites Annonces
MessagePosté: Lun 22 Nov 2004 à 20:08 
Hors ligne
Admin - Forum
Avatar de l’utilisateur

Enregistré le: Ven 07 Juin 2002 à 22:51
Messages: 72
Les Petites Annonces du forum du Challenge des Monos ne sont accessibles qu'aux membres de l'association CM2, sauf exceptions.

Les rubriques sont réparties entre « Achats » & « Ventes ».
Afin de rendre les P.A. plus conviviales vous pouvez repondre en ligne à l’annonce pour demander des précisions ou faire des commentaires.
Au cas où ces échanges prennent de l’ampleur, merci de créer un post dans les rubriques « Message » ou « Technique & mécanique », les P.A. ne sont pas un terrain de polémique…

Si votre "Nom d'utilisateur" (ou pseudo) ne vous permet pas de poster ou répondre aux P.A. merci de vous identifier auprès de PA-master, le responsable du forum P.A., en indiquant votre pseudo et votre nom a l'adresse suivante : pamaster@free.fr

Merci de rester dans l’esprit du Challenge des Monos en vous assurant de la provenance honnête des articles en vente et en vous interdisant notament les annonces suivantes :
  1. Annonce travail à domicile, programme perte de poids, produits diététiques, casino en ligne, sites adultes etc…
  2. Annonce émanant d'un professionnel (ou semi-professionnel), garages, concessionnaires.
    (pour lesquels un système de partenariat peut être mis en place).
  3. Prix non indiqué dans le texte de l'annonce.
  4. Mention d’un site Internet n'offrant pas de lien sur le site www.challengedesmonos.org.
  5. Motos sans Carte Grise, hors "retour sur vol", compé-clients, et prototypes au sens des règlements techniques du challenge des monos des origines à ce jour.

REGLEMENT ET CHARTE DU SITE

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments originaux du site du Challenge des Monos et ses Forums bénéficient de la protection légale due aux auteurs d’œuvres intellectuelles : toute reproduction de ces éléments sans autorisation du webmaster du site du Challenge des Monos est interdite.

ENGAGEMENTS

Le responsable du site du Challenge des Monos s'engage à respecter les dispositions de la loi "Informatique et libertés" en date du 6 janvier 1978 en particulier :

:arrow: les données personnelles fournies par les internautes ainsi que les conditions d'accès au profit des tiers sont protégées,

:arrow: l'utilisateur du site dispose du droit d'accès et de rectification édicté par la loi : il peut demander au webmaster du site du Challenge des Monos que les informations le concernant ne soient pas communiquées à des tiers.

Le site du Challenge des Monos et l’association CM2 s'engagent à participer à la lutte contre les sites et messages à contenu raciste, injurieux ou diffamatoire, pédophile... et à assurer la protection de l'enfant.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les annonces du forum du site du Challenge des Monos sont formulées, maintenues ou annulées par les annonceurs sous leur entière responsabilité, les Forums du Challenge des Monos et leur modérateur n'ayant pas vocation à vérifier l'exactitude de leur contenu ni leur validité dans le temps.

Les annonces de plus de 6 mois doivent être renouvelées. Dans le cas contraire, elles seront automatiquement supprimées.

En ce qui concerne les internautes, ils pourront vérifier directement auprès des annonceurs les informations recueillies sur le site. Ils reconnaissent et acceptent le risque et l'incertitude liés à Internet et renoncent expressément à se prévaloir d'un quelconque préjudice à l'encontre du site du Challenge des Monos et du bureau de l’association CM2.

En ce qui concerne les annonceurs, au cas où il serait établi que certains éléments d'une annonce sont de nature à induire le visiteur du site en erreur, le modérateur du forum du site du Challenge des Monos se réserve la faculté de supprimer l'accès à l'annonce concernée, ainsi que la possibilité pour l'annonceur de présenter de nouvelles annonces sans préjudice de tous dommages-intérêts.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

Le service que propose le site est fourni sur son lieu d'élaboration, c'est à dire l’adresse de domiciliation de l’association CM2 (disponible sur le site du Challenge des Monos ). La loi applicable est la loi française.
Les rubriques Petites Annonces du forum du site du Challenge des Monos sont gratuites et réservées exclusivement aux particuliers dans le cadre de l'activité de compétition du « Challenge des Monos ». Le modérateur du forum, comme le bureau de l’association CM2, se réservent le droit de ne pas accepter les annonces commerciales ou émanant d'entreprises privées ou particuliers exerçant des activités à but lucratif.


Haut
 Profil  
 
Afficher les messages postés depuis:  Trier par  
Poster un nouveau sujet Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas modifier de messages ou poster de réponse.  [ 1 message ] 

Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ]


Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 2 invités


Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas modifier vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages
Vous ne pouvez pas joindre des fichiers

Rechercher:
Aller à:  
cron


Powered by phpBB © 2000, 2002, 2005, 2007 phpBB Group
BF_Vista Style v3.0.4 © 2008 ShadowFlames Development
Original Style by Frost - Maintained & Modified by Ika


Traduit par phpBB-fr.com
[ Time : 0.098s | 15 Queries | GZIP : Off ]